Marque expirée - Marque en non vigueur

PALGREEN
SAS HYDRO GREEN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96652512
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2016

Présentation de la marque PALGREEN

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRO GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALGREEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRO GREEN domicilié(e) 4 Impasse des Frères Lumière, ZA du Launay,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 838 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HYDRO GREEN domicilié(e) ZA du Launay, 4 Impasse des Frères Lumière,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALGREEN est expirée depuis le 21 novembre 2016.

HYDRO GREEN a également déposé les autres marques suivantes : ALGIGREEN , SUPRANET , PALGREEN PRO , SUPRAMOUSSE , SUPRACLEEN , HORTAFIX , HORTACLEEN , HYDRO GREEN , SUPRANET PLUS , PAL'CLEEN


SAS HYDRO GREEN Société par actions simplifiée - 4 Impasse des Frères Lumière, ZA du Launay,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France - SIREN 320838378


SAS HYDRO GREEN - ZA du Launay, 4 Impasse des Frères Lumière,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2006 n°2330597 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-26

Inscription le 26 mai 1997 - Retrait partiel n°237462 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 11 septembre 2006 - renonciation partielle n°440014 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exclusion des produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire, diététique ou pharmaceutique. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux matières tannantes ; adhésifs (matieres collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.