Déposée le 21 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRO GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PALGREEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDRO GREEN domicilié(e) 4 Impasse des Frères Lumière, ZA du Launay,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 838 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HYDRO GREEN domicilié(e) ZA du Launay, 4 Impasse des Frères Lumière,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS HYDRO GREEN Société par actions simplifiée - 4 Impasse des Frères Lumière, ZA du Launay,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France - SIREN 320838378
SAS HYDRO GREEN - ZA du Launay, 4 Impasse des Frères Lumière,29600 ST MARTIN DES CHAMPS (dossier no 2330597) - 29600 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2006 n°2330597 - Publication au BOPI 2006-11-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 26 mai 1997 - Retrait partiel n°237462 - Publication au BOPI 1997-05-26
Inscription le 11 septembre 2006 - renonciation partielle n°440014 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exclusion des produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire, diététique ou pharmaceutique. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux matières tannantes ; adhésifs (matieres collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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